La consultation du site www.comnstay.fr implique le respect sans aucune réserve des présentes conditions d’utilisation qui ont pour objet de définir les modalités que chacun doit respecter.
Je me réserve le droit de modifier ces conditions à tout moment en actualisant ce document. Il est conseillé de visiter cette page de temps à autre pour prendre note des conditions actualisées.
Propriété et responsabilité éditoriale : M. Xavier TEZZA
Conception / Développement
ComN'Stay - Xavier TEZZA
183 rue du petit pastellié
31660 Bessières
Tél : 06 16940653
Siret : 353 427 164 00036
N°TVA : FR15 353427164
Design / Intégration graphique
Site Com On - Muriel THOMAS
Prestataire d'hébergement :
Planethoster inc.
Siège social : 4416 Louis B. Mayer, Laval (Québec) H7P 0G1, Canada
Droits d’auteur :
Article 1. Propriété intellectuelle, toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite du site internet www.comnstay.fr sans le consentement de l’auteur est illicite. Il en est de même pour la traduction, l’adaptation ou la transformation, l’arrangement ou la reproduction par un art ou procédé quelconque.
Les textes, éléments graphiques, photos ainsi que leur présentation et leur assemblage figurant dans ce site sont la propriété exclusive de www.comnstay.fr et des auteurs concernés sauf indications contraires. Ils constituent des œuvres et sont protégés en tant que tel par les règles, traités internationaux et lois relatives à la propriété intellectuelle. L'utilisation des informations contenues sur le présent site relève de la seule responsabilité de son utilisateur.
Article 2. L’usager de www.comnstay.fr s’engage à ne pas :
- Utiliser ou interroger « www.comnstay.fr » pour le compte ou au profit d’autrui
- Reproduire en nombre à des fins commerciales ou non, des informations ou des annonces présentes sur le site www.comnstay.fr
- Intégrer totalement ou partiellement le contenu de www.comnstay.fr sur un site tiers à des fins commerciales ou non
- Copier les informations sur des supports de toute nature permettant de reconstituer tout ou partie des fichiers d’origine
Article 3. Informations personnelles collectées :
En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
En tout état de cause je ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur (nom, adresse électronique, coordonnées téléphoniques) que pour le besoin des services proposés par le site www.comnstay.fr, notamment pour l’inscription à des événements par le biais de formulaires en ligne. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site www.comnstay.fr le caractère obligatoire ou non des informations qu’il serait amené à fournir.
Aucune information personnelle de l’utilisateur du site www.comnstay.fr n’est :
- collectée à l’insu de l’utilisateur
- publiée à l’insu de l’utilisateur
- échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers
Cookies
Pour assurer le bon fonctionnement de ce site, nous devons parfois enregistrer de petits fichiers de données sur l'équipement de nos utilisateurs. La plupart des grands sites web font de même.
Qu'est-ce qu'un cookie?
Un cookie est un petit fichier texte que les sites web sauvegardent sur votre ordinateur ou appareil mobile lorsque vous les consultez. Il permet à ces sites de mémoriser vos actions et préférences (nom d'utilisateur, langue, taille des caractères et autres paramètres d'affichage) pendant un temps donné, pour que vous n'ayez pas à réindiquer ces informations à chaque fois vous consultez ces sites ou naviguez d'une page à une autre.
Comment utilisons-nous les cookies?
Notre site utilise les cookies pour :
- Mémoriser vos informations de connexion.
- Vous identifier lorsque vous vous connectez à notre site Web.
- Mémoriser les produits que vous avez placés dans votre panier lorsque vous visitez des pages différentes lors d'une session de navigation, que vous accédez à la page de paiement ou que vous mettez fin à votre session avant d'avoir finalisé votre achat.
- Réunir des informations pouvant nous aider à afficher des publicités adaptées à vos intérêts.
- Collecter des informations analytiques pour, par exemple, compter le nombre de visiteurs sur notre site Web et identifier les pages de notre site que vous visitez le plus souvent. Nous utilisons les données d'analyse que nous collectons afin d’améliorer les contenus / produits / services que nous vous proposons.
- Déterminer si nos visiteurs s'adaptent facilement aux modifications que nous pouvons apporter à nos sites Web.
Comment contrôler les cookies
Vous pouvez contrôler et/ou supprimer des cookies comme vous le souhaitez. Vous avez la possibilité de supprimer tous les cookies déjà stockés sur votre ordinateur et de configurer la plupart des navigateurs pour qu'ils les bloquent. Toutefois, dans ce cas, vous devrez peut-être indiquer vous-mêmes certaines préférences chaque fois que vous vous rendrez sur un site, et certains services et fonctionnalités risquent de ne pas être accessibles.
Pour plus d’informations sur la configuration de votre navigateur pour l’utilisation des cookies :
